Cours Régional : Droit et bioéthique

Introduction à la bioéthique

Droit de la santé

Intégrité scientifique

Enjeux juridiques et éthiques des biobanques

1. Intérêt du cours

Cette formation continue vise le renforcement des acteurs des systèmes de santé sur les notions de base en bioéthique. Elle contribuera au partage d’une approche éthique dans les systèmes africains de santé en favorisant une diminution progressive mais significative de cas possibles de manquements à l’éthique dans la recherche et les interventions cliniques et celles de santé publique. Elle apportera également des jalons pour une responsabilité sociale accrue des acteurs des systèmes de santé africains à travailler avec des populations vulnérables.

L’un des défis de la recherche contemporaine est le stockage et la conservation du matériel biologique aux fins de recherches continues. La banque de données biologiques, connue sous le nom de biobanque, est la clé même de la recherche en santé publique. Cependant, les enjeux sont de taille et nécessitent une analyse appropriée. Il est prévu un atelier sur cette thématique pour une discussion des enjeux majeurs des biobanques institutionnelles, nationales, régionales et internationales.

2. But

Amener les participants à « être capable d’analyser d’une part, les enjeux juridiques et éthiques en recherche, en clinique et en santé publique, et d’autre part,  ceux des biobanques ».

Objectifs d’apprentissage

  1. Décrire le contexte du développement contemporain de la bioéthique ;
  2. Maitriser les notions importantes du droit de la santé ;
  3. Décrire les règles d’intégrité scientifique ;
  4. Déterminer les dispositions juridiques et les règles fondamentales de bioéthique ;
  5. Identifier les enjeux associés à la constitution, la sécurisation et l’utilisation des biobanques.

3. Contenu

  • Vocabulaire / Comparaison des concepts relatifs à la bioéthique, au droit et aux biobanques
  • Pertinence de la bioéthique pour les acteurs du système de santé
  • Émergence de la bioéthique au niveau mondial et en Afrique subsaharienne
  • Aperçu du Droit de la Santé
  • Règles de bioéthique appliquées à la clinique, à la recherche et à la santé publique
  • Notion d’intégrité scientifique
  • Enjeux et défis associés à la constitution, à la sécurisation et à l’utilisation des biobanques

4. Méthodes pédagogiques

La formation inclura des exposés interactifs sur les problématiques et les approches de solutions, des études de cas, des échanges et exposés sur les expériences.

5. Public-cible

Cette formation s’adresse aux acteurs des Directions départementales de santé, des centres de recherche, aux professionnels de santé à différents niveaux du système de santé, aux enseignants-chercheurs, aux étudiants, aux membres de comités d’éthique, aux ONGs, etc.

6. Langue de travail

Le français est la langue de la formation. Toutefois certains textes seront en anglais.

7. Attestation

Tous les participants recevront une attestation de participation à la fin du cours.

La formation donne droit à deux (2) crédits de cours dans les conditions de validation des unités d’enseignements (UE) selon les normes académiques.

8. Profil des facilitateurs

 Anne-Marie DUGUET, Médecin et docteur en droit, Maître de conférences émérite, Faculté de médecine Université Toulouse 3 Paul Sabatier

 Emmanuelle RIAL-SEBBAG, Professeur en droit médical, droit de la santé, Titulaire de la Chaire UNESCO en Éthique Sciences et Société affiliée à l’Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

 Laurent Ravez, Professeur, Docteur en bioéthique, Directeur du Centre de Bioéthique de l’Université de Namur

 Michel BERGERON, Bioéthicien, Université de Montréal

 Flore GANGBO, Médecin, Professeur titulaire de Biologie humaine, Présidente du Comité National d’Éthique pour la Recherche en Santé (CNERS)

 Marius N. KEDOTE, Spécialiste en Santé Publique et en Bioéthique, Institut Régional de Santé Publique, Université d’Abomey-Calavi

9. Inscription et frais de participation

Il est demandé aux candidats intéressés par ce cours de remplir un formulaire d’inscription :

http://www.irsp-ouidah.org à transmettre au plus tard le 15 novembre 2019 à 17h (TU) par courriel aux adresses e-mails ci-après :

nassylve@yahoo.fr

mkedote@irsp-ouidah.org

Tout candidat à cette formation doit détenir un diplôme universitaire (ou l’équivalent d’après l’étude du dossier).

La priorité sera accordée aux candidats susceptibles de mettre en pratique les nouvelles connaissances ou compétences dans leur activité professionnelle actuelle.

Si votre candidature est sélectionnée, vous recevrez une lettre de notification avant le 22 novembre 2019. Vous devrez alors finaliser votre inscription, en payant la totalité des frais d’inscription au plus tard le 29 novembre 2019.

Les frais de participation sont fixés à : 125.000 XOF

Les frais sont payable directement à l’IRSP-CAQ :

Compte N° : 0019 11 30512 6

Banque : Bank of Africa Bénin (BOA Bénin) Cotonou

Ces frais n’incluent pas :

* Les frais de transfert bancaire

* Les frais de voyage, d’hébergement et de dîner (repas du soir) ainsi que le transport

* L’assurance maladie pour les participants

10. Hébergement et restauration

Les participants qui le désirent seront logés sur le site de l’IRSP pour des coûts/nuitée allant de 13.500 à 20.500 XOF.

A titre indicatif, voici des tarifs par nuitée de quelques hôtels à Ouidah : Hôtel de la Diaspora, Hôtel Terra Nostra : 15.000 à 20.000XOF et Casa Del Papa : 40.000 à 60.000XOF.

11. Informations pratiques

Quelques Informations générales sur le Bénin

Ouidah est une ville océane célèbre par son histoire de  Traite Négrière et sa culture Vodûn. Elle est située à 42 kms de Cotonou sur la route en direction du Togo.

Le climat est relativement chaud et humide particulièrement décembre.

La langue officielle est le Français.

 Transport

Les frais de transport sont à la charge du participant. L’IRSP-CAQ se chargera de l’accueil à l’aéroport des participants étrangers si les plans de vol sont communiqués trois jours à l’avance, soit 72 heures avant.

Tous les participants arrivant après 18h00 passeront la nuit à Cotonou. La réservation de chambre d’hôtel sera faite par l’IRSP-CAQ à la demande. Mais le coût reste à la charge du participant.

La navette de l’IRSP-CAQ les accompagnera à l’IRSP-CAQ/Ouidah le lendemain matin.

12. Renseignements

Pour plus d’informations, contactez :

Dr. Marius KEDOTE

Téléphone : +229 95 38 03 03

kedmar@yahoo.fr

mkedote@irsp-ouidah.org

Pour télécharger le formulaire d’inscription :

Pour télécharger le dépliant de la formation :